Réunion du 03 06 2019

Réunion du 03 06 2019

Quand ?

Lundi 03 06 2019
Début de réunion : 20h45
Fin de réunion : 22h00

Participants :

14 personnes présentes
(dont 4 membres du Bureau)

Fiche de Liaison

Une réunion riche en diverses avancées conduite par un Jean-Christophe, tout frais revenu de vacances.

De grand changements sont attendus au sein de l’UOF depuis l’élection de Pierre CHANnoy, le weekend dernier.

C’ est bien d’une nouvelle équipe entièrement dévouée à notre activité ornythologique dont il s’agit de parler.

Pierre Channoy  est notre nouveau président à la tête de l’Union Ornithologique de France.

Même si certains diront qu’il était le seul à se présenter, c’est bien son programme qui est le vecteur de cette réussite. Nous nous devons d’accompagner Pierre dans ce programme ambitieux fixé dans un réel changement en profondeur de notre fédération.

Le programme de PIERRE si dessous:

Programme UOF – plan de mise en oeuvre


Transport Expédition des oiseaux :

Un sujet qui est passé à la trappe lors de la réunion et dont voici les dernières nouvelles.

Vous le savez le CODA essayes de mettre en place un moyen d’expédier les oiseaux via FRANCE EXPRESS. Nous cherchons une personne qui serait disposée à gérer les départs et arrivées chez elle et à jour Fixe. C’est à dire sur rendez vous dans une journée précise et prévue à l’avance, entre les différents acteurs de cette expédition.

FRANCE EXPRESS ayant “botté en touche” pour une ouverture de compte avec le CODA… Nous essayons de mettre en place une solution parallèle en faisant intervenir le groupe GNG distribution, (groupe spécialisée dans la vente d’insectes et autre divers nourriture vivantes pour NAC.) Monsieur Antoine GARAULT nous indique que le projet est toujours en cours. Qu’il a besoin de poser les choses sur un plan juridique qui permettrait à sa société de devenir donneur d’ordre. C’est à dire, pour faire simple diversifié son statu actuel. Pour permettre à sa société de répondre à notre demande d’expédition d’oiseaux. Ce qui n’est pas son activité principale actuellement.

Les Nouvelles de PALAVAS :

Comme indiqué, en titre, Pierre CHANNOY et sa nouvelle équipe sont à la présidence de l’UOF

Gageons que nous auront rapidement des nouvelles de notre fédération à la prochaine réunion.

Rappel : La Région Ornithologique du Sud-Est a mis en ligne son nouveau site internet.


Expo annuel du club:

Il nous faut déterminer une liste de membre de bonne volonté pour tenir les différents posts lors de l’expo de notre club. On peut se baser sur l’expérience des années précédentes pour le “Qui fait – Quoi”  de notre expo.

Voici une première proposition…

Responsable entrée: Sylvie BRASSET-MARTIN

Responsable plan de salle: Philippe BUIT

Responsable Buvette: Serge CROISY / suppléents:  Yvon VEILLAT, Myriam BASTIANCIG, Marie-line HAVEZ

Responsable “Casse-croûte” Rachel TAREL

Responsable Logistique: Luis SANTILLANA

Responsable Communication: Denis PASQUES

Responsable “Paperrasse”: Serge CROISY

Responsable Certificats de cessions: Post à pourvoir.

Responsable repas: Jean Noel BOURGUIGNON.

Il est souhaitable d’organiser quelques détails pour la tenue de la réunion:  les cessions d’oiseaux, etc….

Les cessions… Pour ce faire, une information au public est indispensable pour encadrer les cessions, permettre les sorties des oiseaux cédés après contrôle de la cession.Il faut prévoir une affiche de renseignement à cet effet dés l’entrée dans la salle pour le public. Éviter, ainsi fait, toute vente sauvage de parking.

Un point serait utile quant au nombre de certificats de cession disponible au club. Idem pour la quantité de boites disponible.

Les membres qui exposent des oiseaux sont invités à déclarer leurs besoins en terme de nombre de cages/volières ainsi que le volume adapté et souhaité pour chaque cage / volière.

 

Autre points:

Daniel Hans nous confirme la reprise en main de l’expédition de la revue numérique, les Oiseaux du Monde.  Attention pour recevoir Les Oiseaux du Monde sous format numérique, il faut être à jour de ses cotisations. Daniel se base sur Ornithonet pour servir de base de sélection des adresses mail, qui sont les mêmes que celle que vous avez renseigné pour l’adhésion au CODA. Pensez à informer notre trésorière si vous ne recevez pas la revue. Pensez également à vérifier le dossier “SPAM” de votre fournisseur d’accès.

Nouvelles dispositions arrêté du 08 10 2018:

Lien Légifrance:  Arrêté_du_8_octobre_2018_version_initiale

Contrairement à une idée reçue à propos du nouveau certificat de détention, il faut bien faire une demande préalable auprès de sa DD(CS)PP avant d’acquérir l’oiseau demandé.

Le détail : CERFA de détention = déclaration de détention qui remplace l’autorisation (hors capacitaires), l’envoyer avant d’avoir les oiseaux. La DD(cs) PP pouvant refuser la demande si les conditions de bien être ne sont pas respectées. La personne qui achète doit s’engager à être en règle au regard des textes en vigueurs relatifs à la détention.

Pour les membres de la Drôme, Jean Christophe nous indique qu’il est préférable de faire la demande via le système de télédéclaration:

Guide télédéclaration & CERFA_administrés

Un topo de jean Christophe:

2019.06.01expliquation nouveau Cerfa 2019

Certificat de Marquage et au nouveau Registre d’Entrée et de Sortie des animaux d’espèces non domestiques :

Suite à la parution de l’arrêté ministériel du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non domestiques, deux nouveaux documents Cerfa ont été mis en place

1) Le Cerfa N° 15970*01 est le nouveau registre d’entrée et de sortie des animaux d’espèces non domestiques détenus en captivité. Il s’agit du seul registre utilisé dorénavant pour tous les élevages concernés :

– Les élevages d’agrément qui hébergent des oiseaux sous déclaration de détention (ex autorisation de détention).

– Les établissements d’élevage (certificat de capacité + autorisation préfectorale d’ouverture d’établissement).

Quelques particularités :

  • Il n’est plus paraphé par les autorités (Préfet, Commissaire de police, Maire).
  • Toutes les espèces détenues dans ces 2 types d’élevage doivent y figurer, hormis celles qui relèvent, quel que soit l’effectif détenu, de la colonne (a) de l’annexe 2 de l’arrêté du 8 octobre 2018 qui portent la mention « 1 et plus »
  • Le registre doit être renseigné au jour le jour et toutes les pièces justificatives du mouvement des espèces concernées doivent y être annexées (certificat de cession, déclaration de marquage, certificat intra communautaire, facture d’achat…). Après sa clôture, ce registre et les pièces justificatives qui l’accompagnent doivent être conservées au moins 5 ans. On considérera le registre clôturé une fois tous les animaux enregistrés marqués morts ou sortis de l’élevage

2) Le Cerfa N° 15969*01 de Déclaration de Marquage ou de lecture du marquage d’un animal d’espèce non domestique remplace l’ancien Cerfa N° 12446*01 (Déclaration de marquage d’un animal d’espèce non domestique).

Il est utilisé pour déclarer les espèces protégées qui naissent dans l’élevage lorsque celles-ci sont protégées au niveau national (faune européenne et Outre-mer) ainsi qu’au titre de la Convention de Washington et du règlement  CE 338/97 pris pour son application (CITES IA, IIB, IIIC et D).

Les espèces non soumises à quotas dans l’arrêté du 8 octobre 2018 ne sont pas concernées par cette obligation de déclaration (colonne (a) de l’annexe 2 portant la mention « un et plus »)

Exemple : Perruche calopsitte, ondulée, Inséparable de Fisher, masquée et Rose-gorge…

Utilisation du document de marquage :

  • Ce document Cerfa peut être utilisé pour déclarer un marquage par bague fermée, réalisé par l’éleveur qui le pratique sur un oiseau né dans son propre élevage.
  • Par l’éleveur, avec une bague ouverte (à sertir) en remplacement d’une bague fermée cassée, illisible ou perdue, sous le contrôle d’un agent désigné par l’article L.415-1 du code de l’environnement (Inspecteur de l’environnement de l’O.N.C.F.S ou d’une DD(CS)PP).
  • Par un vétérinaire qui réalise le marquage d’un oiseau ou un nouveau marquage par transpondeur à radiofréquence (puce). Un nouveau marquage peut être nécessaire en remplacement d’une puce défectueuse.
  • cerfa n°15967*01 pour déclaration de détention
  • À renvoyer à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DD(CS)PP) du lieu
  • de détention de l’animal
  • Vous pouvez aussi faire le choix de remplir en ligne votre dossier, en utilisant le téléservice accessible sur le site Internet :
  • https://demarches-simplifiees.fr/commencer/declaration-animaux-non-domestiques

 

 

Autres dispositions importantes:

CERFA Déclaration détention

CERFA Déclaration marquage et lecture

CERFA registre

Ces nouveaux documents sont ceux que vous devez utiliser depuis ce nouvel arrêté. Les 2 livres de tenu d’ établissement pour tout détenteur capacitaire d’oiseaux protégés (I/A) et / ou, tout ayant droit à l’ADP…. C’est à dire , “Livre journal des mouvements d’animaux détenus en captivité” et  “Entrées et sorties d’animaux d’espèces non domestiques détenus en captivité” ne sont plus utilisable pour de nouveaux oiseaux. Les livres restent utilisables pour les sorties des oiseaux qui y sont consignés. Les livres doivent être conservé 5 ans après le décès ou cession du dernier oiseaux inscrit.

*A la naissance d’un oiseau, vous devez utiliser la déclaration de marquage : Cerfa 15969*01

*Pour enregistrer vos naissances vos acquisitions et vos cessions vous devez utiliser le Cerfa 15970*01

*Pour faire une demande d’autorisation de détention, vous devez faire une demande avec le Cerfa 15967*01

Tous ces document vous ont été envoyés par mail et vous avez également les liens juste au dessus, liens en Rouge à l’écran.

Guide lexique des nouvelles dispositions: AM 081018

Bien évidement ces nouvelles dispositions ne vous exonère pas d’enregistrer tous vos oiseaux listé Ifap à l’IFAP.

Vous retrouverez la liste des oiseaux concernés, soit sur le lien légifrance placé en tête d’article soit directement sur le serveur de l’IFAP.

La commande de panneaux de volière se finalise.

Un devis pour les panneaux /grilles, a été fait ! Une adaptation du budget est portée à 1500 € au regard de nos besoins réels.

Une proposition tarifaire est accordée aux membres du club qui souhaiteraient profiter de cette commande pour faire fabriquer des panneaux pour leur usage personnel. Pour tous renseignements utiles à votre demande, merci de vous rapprocher de Philippe BUIT. Vous avez jusqu’au 23 juin 2019, derniers délais, pour passer commande auprès de Philippe.

Exposition

Carine, reprend l’ensemble des goodies, gadgets et autres peluches pour l’expo. Nous referons le bilan des commandes pour la tombola et divers à la prochaine réunion. Carine nous demande d’anticiper sur les lots de la tombola. Vous pouvez lui faire parvenir vos dons à la prochaine réunion.

Les affiches de l’expo ne sont pas encore tirée, Denis finalisera cela avec l’imprimeur. La signalétique d’information concernant les condition d’entrée à l’expo à été faite.


 Rappel Permanent

Vos contacts dans le club

  • Bagues : Danye (infos) @dmargier
  • Pharmacie :
  • Produits phytos et bios : Denis @studio-communi-mage
  • Bibliothèque : Rachel @rtarel
  • Points Versele Laga : Serge @scroisy
  • Tombola (lots) : Carine @cpinet
  • Publication d’articles / Webmaster : Denis @studio-communi-mage

Vous souhaitez contribuer au site

Faire paraitre un article, ou bénéficier de son interface pour vous aider à l’organisation d’un événement (sortie commune), contactez Denis @studio-communi-mage


AGENDA

 

 

 

 

28 et 29 septembre à Portes-lès-Valence

Exposition-bourse aux Oiseaux

Agenda

9 et 10 novembre à Palavas-les-Flots (34)

Championnat de France des Oiseaux d’Élevage

Lundi 1er Juillet 2019 à 20h30

Prochaine réunion

Sylvie est en vacance et Serge resté garder les petits…. Souhaitons lui un bon repos.

 

 

                                                                      

Photo Serge CROISY


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Club Ornithologique Drôme-Ardèche