Réunion du 02 12 2019

Réunion du 02 12 2019

Quand ?

Lundi 02 12 2019
Début de réunion : 20h45
Fin de réunion : 21h40

Participants :

23 personnes présentes
(dont 4 membres du Bureau)

Fiche de Liaison

Un compte rendu double pour ce mois de ddécembre du à mon absence le moi derniers.

Je vous propose de reprendre les choses.

La réunion du 04 11 2019.

Le Questionnaire de notre club, les résultats :

Pour rappel, nous étions environ une cinquantaine, au club, au moment de la diffusion de ce questionnaire. C’est en gros… Moins de la moitié des adhérents du CODA qui ont remplis ce questionnaire. C’est aussi, un des éléments, hors questionnaire, qu’il faudra prendre en compte.

 

 

Les autres points traité lors de la réunion du 04 11 2019:

Étaient présents, 24 Personnes, dont 4 Membres du BureAu.

Les différents points abordés:

*La cotisation est valide de septembre à septembre. Elle est portée à 40 Euros cette année. Pensez à renouveler rapidement si ce n’est déjà fait.

*Il semblerait que nous ayons 3 nouveau adhérents au club. Un éleveur de Canaris, un éleveur de Canaris et Chardonneret, un éleveur de Psittacidés (Youyou du Sénégal, Kakariki, Conures) 

*Animal mon ami, en manifestation locale, pour les 7 et 8 décembre, Il y aura des jouets pour le travail des perroquets, notamment.

*Le voyage de “Réggio” sera conduit sous l’autorité d’Yvon qui avait déjà organisé les choses l’année dernière. 2 minibus de prévu pour gérer ce déplacement. Le club participe à hauteur de 10 Euros par adhérent, à jour de ses cotisations

* L’expo-bourse de Roche la Molière des 12 et 13 octobre est annulée, sans plus de précision.

Rappel : La Région Ornithologique du Sud-Est a mis en ligne son nouveau site internet.


Réunion du 02 12 2019 :

“Une petit réunion d’hiver” si je puis dire. Mais 23 membres tout de même.

Excusé Sylvie et Dannye qui est hospitalisée.

* De bonnes nouvelle de notre amie Carine qui elle aussi passe un moment difficile, Son traitement donne de bon résultats. Gageons que les choses perdureront ainsi.

* Vincent BERTON rejoint le bureau, il reprend la gestion du KAKAPO en remplacement de Denis.        

IFAP :

*Les choses bougent à propos de l’Ifap. Une réunion est enfin fixé pour les 9 et 10 décembre 2019. Les 5 entités: UOF, CDE, FFO, AVIONIS, ANCGE,                 fédérations agrées par l’état. Et habilitées à l’accés à l’Ifap.

*Jean Christophe n’a reçu aucune réponse quant au message de retours à porter vers la fédération pour faire écho de suggestions de notre part pour cette réunion. Peut être que les délais ont été un court pour certain afin de répondre à cette demande du derniers moment.

*Rappel: Vous avez jusqu’au 31 décembre pour déclarer vos oiseaux 2018, 2019, ainsi que tous vos oiseaux encore à régulariser.

Rappel: Nouvelles dispositions arrêté du 08 10 2018:

Lien Légifrance:  Arrêté_du_8_octobre_2018_version_initiale

Contrairement à une idée reçue à propos du nouveau certificat de détention, il faut bien faire une demande préalable auprès de sa DD(CS)PP avant d’acquérir l’oiseau demandé.

Le détail : CERFA de détention = déclaration de détention qui remplace l’autorisation (hors capacitaires), l’envoyer avant d’avoir les oiseaux. La DD(cs) PP pouvant refuser la demande si les conditions de bien être ne sont pas respectées. La personne qui achète doit s’engager à être en règle au regard des textes en vigueurs relatifs à la détention.

Pour les membres de la Drôme, Jean Christophe nous indique qu’il est préférable de faire la demande via le système de télédéclaration:

Guide télédéclaration & CERFA_administrés

Un topo de jean Christophe:

2019.06.01expliquation nouveau Cerfa 2019

Certificat de Marquage et au nouveau Registre d’Entrée et de Sortie des animaux d’espèces non domestiques :

Suite à la parution de l’arrêté ministériel du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non domestiques, deux nouveaux documents Cerfa ont été mis en place

1) Le Cerfa N° 15970*01 est le nouveau registre d’entrée et de sortie des animaux d’espèces non domestiques détenus en captivité. Il s’agit du seul registre utilisé dorénavant pour tous les élevages concernés :

– Les élevages d’agrément qui hébergent des oiseaux sous déclaration de détention (ex autorisation de détention).

– Les établissements d’élevage (certificat de capacité + autorisation préfectorale d’ouverture d’établissement).

Quelques particularités :

  • Il n’est plus paraphé par les autorités (Préfet, Commissaire de police, Maire).
  • Toutes les espèces détenues dans ces 2 types d’élevage doivent y figurer, hormis celles qui relèvent, quel que soit l’effectif détenu, de la colonne (a) de l’annexe 2 de l’arrêté du 8 octobre 2018 qui portent la mention « 1 et plus »
  • Le registre doit être renseigné au jour le jour et toutes les pièces justificatives du mouvement des espèces concernées doivent y être annexées (certificat de cession, déclaration de marquage, certificat intra communautaire, facture d’achat…). Après sa clôture, ce registre et les pièces justificatives qui l’accompagnent doivent être conservées au moins 5 ans. On considérera le registre clôturé une fois tous les animaux enregistrés marqués morts ou sortis de l’élevage

2) Le Cerfa N° 15969*01 de Déclaration de Marquage ou de lecture du marquage d’un animal d’espèce non domestique remplace l’ancien Cerfa N° 12446*01 (Déclaration de marquage d’un animal d’espèce non domestique).

Il est utilisé pour déclarer les espèces protégées qui naissent dans l’élevage lorsque celles-ci sont protégées au niveau national (faune européenne et Outre-mer) ainsi qu’au titre de la Convention de Washington et du règlement  CE 338/97 pris pour son application (CITES IA, IIB, IIIC et D).

Les espèces non soumises à quotas dans l’arrêté du 8 octobre 2018 ne sont pas concernées par cette obligation de déclaration (colonne (a) de l’annexe 2 portant la mention « un et plus »)

Exemple : Perruche calopsitte, ondulée, Inséparable de Fisher, masquée et Rose-gorge…

Utilisation du document de marquage :

  • Ce document Cerfa peut être utilisé pour déclarer un marquage par bague fermée, réalisé par l’éleveur qui le pratique sur un oiseau né dans son propre élevage.
  • Par l’éleveur, avec une bague ouverte (à sertir) en remplacement d’une bague fermée cassée, illisible ou perdue, sous le contrôle d’un agent désigné par l’article L.415-1 du code de l’environnement (Inspecteur de l’environnement de l’O.N.C.F.S ou d’une DD(CS)PP).
  • Par un vétérinaire qui réalise le marquage d’un oiseau ou un nouveau marquage par transpondeur à radiofréquence (puce). Un nouveau marquage peut être nécessaire en remplacement d’une puce défectueuse.
  • cerfa n°15967*01 pour déclaration de détention
  • À renvoyer à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DD(CS)PP) du lieu
  • de détention de l’animal
  • Vous pouvez aussi faire le choix de remplir en ligne votre dossier, en utilisant le téléservice accessible sur le site Internet :
  • https://demarches-simplifiees.fr/commencer/declaration-animaux-non-domestiques

 

 

Autres dispositions importantes:

CERFA Déclaration détention

CERFA Déclaration marquage et lecture

CERFA registre

Ces nouveaux documents sont ceux que vous devez utiliser depuis ce nouvel arrêté. Les 2 livres de tenu d’ établissement pour tout détenteur capacitaire d’oiseaux protégés (I/A) et / ou, tout ayant droit à l’ADP…. C’est à dire , “Livre journal des mouvements d’animaux détenus en captivité” et  “Entrées et sorties d’animaux d’espèces non domestiques détenus en captivité” ne sont plus utilisable pour de nouveaux oiseaux. Les livres restent utilisables pour les sorties des oiseaux qui y sont consignés. Les livres doivent être conservé 5 ans après le décès ou cession du dernier oiseaux inscrit.

*A la naissance d’un oiseau, vous devez utiliser la déclaration de marquage : Cerfa 15969*01

*Pour enregistrer vos naissances vos acquisitions et vos cessions vous devez utiliser le Cerfa 15970*01

*Pour faire une demande d’autorisation de détention, vous devez faire une demande avec le Cerfa 15967*01

Tous ces document vous ont été envoyés par mail et vous avez également les liens juste au dessus, liens en Rouge à l’écran.

Guide lexique des nouvelles dispositions: AM 081018

Bien évidement ces nouvelles dispositions ne vous exonère pas d’enregistrer tous vos oiseaux listé Ifap à l’IFAP.

Vous retrouverez la liste des oiseaux concernés, soit sur le lien légifrance placé en tête d’article soit directement sur le serveur de l’IFAP.

Autre point.

*Un nouvel arrêté est mis en place en vu d’interdire toute vente d’oiseau dans les foires, les marchés ou tout autre réunion commerciale, en publique.

Le Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation travaille actuellement sur un arrêté d’application de l’article L214-7 repris ci-dessous :

La cession, à titre gratuit ou onéreux, des chiens et des chats et autres animaux de compagnie dont la liste est fixée par un arrêté du Ministre chargé de l’agriculture et du Ministre chargé de l’environnement est interdite dans les foires, marchés, brocantes, salons, expositions ou toutes autres manifestations non spécifiquement consacrés aux animaux.

 

Des dérogations exceptionnelles pour des ventes précises et circonscrites dans le temps sur une ou plusieurs périodes prédéfinies et en des lieux précis peuvent être accordées par le préfet à des commerçants non sédentaires pour la vente d’animaux de compagnie dans des lieux non spécifiquement consacrés aux animaux.

 

L’organisateur d’une exposition ou de toute autre manifestation consacrée à des animaux de compagnie est tenu d’en faire préalablement la déclaration au préfet du département et de veiller à la mise en place et à l’utilisation, lors de cette manifestation, d’installations conformes aux règles sanitaires et de protection animale.

Les missions des vétérinaires sanitaires désignés  pour ces manifestations seront précisées dans cet arrêté.

* Le “cerfa” reste le seul document admissible par les service de l’état pour toute acquisition d’oiseau à l’étranger. Vous devez utiliser ce document pour toute cession d’oiseau depuis l’étranger tout comme ci vous étiez en présence d’un cédant en France.

Exposition de Palavas

 Cliquez sur : Lire la suite!

http://www.ornithologies.fr/blog/convoyage/palavas-2019-cest-termine/

3 membres du Coda mettent le club à l’honneur. 60 oiseaux présentés et 23 médailles à la clé!

Marc à été primé pour ses canaris, Gregory a été primé pour ses Canaris et Canaris de couleurs, Marian Stanciu a été primé pour ses Roseicollis (Agapornis). 

Pour Mémo, et alors qu’il y avait une autre expo sur Antibes, ce n’est pas moins 5000 Oiseaux présents à PALAVAS pour ce National, très réussi comme nous le rapporte Marc. Environ 8 à 900 oiseaux en bourse. Seul Bémol à propos de l’expo… Une signalisation perfectible pour indiquer la présence de la manifestation, sur place.

                  Voir ICI: http://www.ornithologies.fr/blog/convoyage/petit-apercu-de-la-bourse/       

Si un membre dispose de photos de l’expo de Palavas, je modifierais l’article avec plaisir.    

 

Réggio:

Un voyage presque sans souci, un désistement de plusieurs personne au dernier moment. Un seul minibus de loué… Pour le reste et sur place les aprticipants au voyage ont pu découvrir quelques raretés d’Amérique du sud, par exemple. Idem que plus haut… Si un membre a des photos de de Réggio, je serais ravie de modifier l’article.

Marc nous informe qu’il est possible que s’en soit fini pour Réggio. Qu’un autre type d’expo serait, à l’avenir, proposé sur Milan.

  Fait divers:

Notre ami Philippe s’est fait cambrioler un matin de très bonne heure. une de ses volière à été défoncé par un véhicule et gris du Gabon à été dérobé.

Le N° de bague est le : 27 DV .

Même si il semble que nous soyons en présence d’un vol “sur commande”, faisons passer l’information entre nous, notre entourage.

 la vie du Club:

En absence de Danye MARGIER qui est hospitalisée, Marc Hernu, va reprendre les service des bagues. Merci de prendre contacte avec lu pour vos commandes de bagues;   birdy260@yahoo.fr                   


 Rappel Permanent

Vos contacts dans le club

  • Bagues : Danye (infos) @dmargier
  • Bibliothèque : Rachel @rtarel
  • Points Versele Laga : Serge @scroisy
  • Tombola (lots) : Carine @cpinet
  • Kakapo : Vincent BERTON

Vous souhaitez contribuer au site

Faire paraitre un article, ou bénéficier de son interface pour vous aider à l’organisation d’un événement (sortie commune), contactez Denis @studio-communi-mage


AGENDA

 

 

 

 
 

Agenda

 

 

 

Cession d’oiseaux:

Hervé SERUSCLAT cède des diamants à longue queue.

Fred REYNAUD cède 1 couple de Pyrhuras molinae en mutation “Turquoise”, 1 mâle Pyrhuras Molinae, (sans autre précision, merci de le contacter.)

Marie-Line HAVEZ cède 1 femelle Conure de Finch.

 

Lundi 06 01 2020

Prochaine réunion

Perruche Erythroptère

 

 

                                                                      

Photo Serge CROISY


Fiche de liaison

(contenu réservé aux membres) Connectez-vous

Proposition d’un sujet à aborder lors d’une prochaine réunion :

Neant

Question à aborder en fin de réunion :

Neant

Recherche d’oiseaux ou de matériel :

Jacques DASPET cherche un Mâle Mélanure.


Cession d’oiseaux ou de matériel :

Hervé SERUSCLAT cède des diamants à longue queue.

Fred REYNAUD cède 1 couple de Pyrhuras molinae en mutation “Turquoise”, 1 mâle Pyrhuras Molinae, (sans autre précision, merci de le contacter.)

Marie-Line HAVEZ cède 1 femelle Conure de Finch.

 

 

 

Serge CROISY

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Club Ornithologique Drôme-Ardèche